Nos statuts
Pourquoi notre association ?
Mais c'est du passé. Nos canaux sont aujourd'hui entretenus et ne causent plus de tracas. Ils sont devenus le symbole du quartier.
Le canal des Mal-Contents se jette dans le bassin appelé la fontaine du même nom.
Notre nom montre l'attachement au quartier Châteauvert et à son histoire. Quels que soient les problèmes rencontrés, nous, ses habitants, aspirons à être des...
Bien-Contents !
Notre association a été créée le 15 septembre 2019 dans le cadre de la loi de 1901. Elle est déposée à la préfecture de la Drôme sous le numéro RNA W263012307, SIREN 893943548.
Notre logo reprend un des splendides tilleuls qui peuplent la place Vincent d'Indy, centre névralgique du quartier.
Quelques points de nos statuts
Vous pouvez obtenir la version complète sur simple demande.
ARTICLE 2 - OBJET
Cette association est apolitique et a pour objet la fédération et la défense de la qualité de vie des habitants proches de la place Vincent-d'Indy à Valence (26000), c'est-à-dire, et de manière non exhaustive, la rue Louis Ollier, rue Louis Ageron, place Vincent-d'Indy, avenue Marius Moutet, rue Châteauvert, chemin de Robinson, allée Auguste Marimon, rue Antoine de Condorcet, etc. Elle est ouverte aussi à tous ceux qui souhaitent défendre et promouvoir la qualité de vie de ces lieux et apporter leur soutien aux habitants. Il s'agit d'une association à but non lucratif, destinée à créer du lien social entre les personnes qui vivent dans cette zone, dans un respect mutuel. Elle peut constituer un recours légal en cas d'atteinte à l'intégrité des personnes et des biens.
ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé à la M.J.C. de Châteauvert, 3 place des Buissonnets, 26000 Valence.
Il pourra être transféré par simple décision du bureau et notifié dans le règlement intérieur.
ARTICLE 5 - COMPOSITION
L'association se compose de :
a) Membres d'honneur
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres actifs ou adhérents
Peuvent adhérer des personnes morales, soient parce qu'elles sont situées dans la zone couverte par l'association, soient parce qu'elles participent à y créer du lien social, soient parce qu'elles partagent le même objectif sur une autre zone. Dans ce cas, elles sont représentées par le membre de leur choix, signifié par information préalable de leur organe dirigeant.
ARTICLE 6 - ADMISSION
L'association est ouverte à tous, sans condition ni distinction, par cooptation : toute personne souhaitant adhérer se fait parrainer par membre actif qui soumettra la candidature à la prochaine assemblée de l'association. Elle sera acceptée si elle recueille au moins un quart des votes des membres actifs présents (une seule voix par foyer).
ARTICLE 9 - AFFILIATION
La présente association n'est affiliée à aucune autre association, institution, entreprise, structure... Elle est totalement indépendante, maîtresse de ses décisions et de ses actions.